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Marques déposées par l'association loi 1901 CAP FRANCE
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CAP FRANCE NOS VILLAGES VACANCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP FRANCE NOS VILLAGES VACANCES
CAP FRANCE, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3768638
Date de dépôt :
23/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2020
CAP FRANCE NOS VILLAGES VACANCES de CAP FRANCE

Présentation de la marque CAP FRANCE NOS VILLAGES VACANCES

Déposée le 23 septembre 2010 par l'association loi 1901 CAP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP FRANCE NOS VILLAGES VACANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 CAP FRANCE domicilié(e) 28 place Saint Georges - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP FRANCE domicilié(e) 28 place Saint Georges - 75009 - PARIS - France.

La marque CAP FRANCE NOS VILLAGES VACANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768638.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 16 18 25 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP FRANCE NOS VILLAGES VACANCES est expirée depuis le 23 septembre 2020.

CAP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CAP CONTACT SERVICES , CHOUETTE NATURE , CAPFRANCE villages vacances et hôtels clubs , CAP FRANCE , CAPFRANCE villages vacances et hôtels clubs , CAP FRANCE GROUPES , CAP FRANCE , CAP FRANCE - RELAIS DECOUVERTE RELAIS PAYS RELAIS TERROIR , CHOUETTE NATURE


CAP FRANCE, association loi 1901 - 28 place Saint Georges - 75009 - PARIS - France


CAP FRANCE - 28 place Saint Georges - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ;

Horlogerie et instruments chronométriques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; journaux ; brochures ;

Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; cravates ;

Organisation de voyages ; réservation pour les voyages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services de restauration (alimentation) ; services hôteliers.